Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CELLIER DE LA GAVOTTE
UNION DES CAVES DES MAURES ET DE L'ESTEREL, Sté Coopérative Agricole, rue Marceau, 83310 COGOLIN.

Numéro de dépôt :
1191370
Date de dépôt :
06/11/1981
Lieu de dépôt :
ST TROPEZ

Présentation de la marque LE CELLIER DE LA GAVOTTE

Déposée le 6 novembre 1981 par UNION DES CAVES DES MAURES ET DE L'ESTEREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST TROPEZ), la marque française « LE CELLIER DE LA GAVOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES CAVES DES MAURES ET DE L'ESTEREL, Sté Coopérative Agricole, rue Marceau, 83310 COGOLIN. - France.

La marque LE CELLIER DE LA GAVOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE CELLIER DE LA GAVOTTE est expirée depuis le 6 novembre 1991.

UNION DES CAVES DES MAURES ET DE L'ESTEREL a également déposé les autres marques suivantes : MARIUS TOULE , ANGELE AUGUSTIN , PARFAIT MARIA , JUSTIN FIDELE , CYRILLE IRENEE


UNION DES CAVES DES MAURES ET DE L'ESTEREL, Sté Coopérative Agricole, rue Marceau, 83310 COGOLIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Bouteilles vin A.O.C.Côtes de Provence 75 cl ou 37.5 cl.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.